Mentions légales
Les images de se site sont protégées par le droit des auteurs (selon l’article L112-1 du Code la propriété intellectuelle).Toutes mes photographies d'art sont vendues en édition limitée, avec un certificat d'authenticité. Chaque photo d'art est disponible en plusieurs formats et finitions. Me contacter pour obtenir un devis.
En droit français, la protection par le droit d’auteur n’est pas soumise à un dépôt. Le droit naît de la seule création de l’œuvre. Pour l’utilisateur, cela signifie qu’une œuvre est susceptible d’être protégée par le droit d’auteur même sans mention «droits réservés», «copyright» ou indication d’un dépôt quelconque.
L’utilisateur de se site, s’interdit de copier, reproduire, modifier, distribuer, afficher ou vendre, par quelque procédé ou forme que ce soit, en tout ou partie, tout élément du site ou se rapportant à celui-ci, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable et écrite de John Bronces.
En cas d’utilisation illégale ou non autorisée, je me réserve le droit prendre toute mesure adéquate que j’estime nécessaire et, le cas échéant, d’intenter toute action appropriée.
E-Mail : johnbronces@gmail.comTVA FR 70 800884173; SIRET 800 884 173 00017
Le site n'utilise que les cookies indispensables au bon fonctionnement du service et de son optimisation. Aucune donnée personnelle n'est conservée et nous n'utilisons pas de cookies tiers, en particulier publicitaires, ou de géolocalisation.